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Assurance vie : sachez calculer la part imposable d’un rachat

Lors d’un rachat sur un contrat d’assurance-vie, seule une partie du montant est soumise à fiscalité. Une notion que ne maîtrisent pas toujours bien les épargnants.

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Crédit : iStock.

L’assurance-vie bénéficie d’un cadre fiscal particulièrement attractif. En cas de rachat, elle profite en effet de taux d’imposition dégressifs avec de surcroît une exonération partielle voir totale des gains après huit ans. Ceci est d’autant plus avantageux que cette fiscalité ne s’applique qu’à une fraction du rachat, la part correspondant aux gains.

Bien souvent, les épargnants peinent d’ailleurs à déterminer cette part imposable. Il est vrai que la formule applicable peut apparaître complexe.

Part imposable = montant racheté – [(total des versements x montant racheté)/encours total]

Derrière cette formule peu engageante se cache en fait un raisonnement assez simple à comprendre. Seuls les gains sont imposables. Or, on considère qu’un rachat est composé de la même proportion de versements et de gains que l’ensemble du contrat.

Ainsi, lorsqu’à une date donnée un contrat contient 90 % de versements et 10 % de gains, tout rachat réalisé à cette même date sera composé de 90 % de versements et de 10 % de gains.

Exemple

Un épargnant célibataire a versé 80 000 € sur un contrat intégralement investi en unités de comptes et qui vaut aujourd’hui 100 000 €. Cet épargnant souhaite effectuer un rachat d’un montant de 20 000 €. Sachant que son contrat est composé de 80 % de versements et de 20 % de gains, le rachat comportera également 20 % de gains.

Notre épargnant ne sera donc fiscalisé que sur une assiette de 4000 €. Il paiera  688 € de prélèvements sociaux (17,2 %). Concernant l’impôt, il devra 512 € (12,8 %) si son contrat a moins de huit ans et que les versements ont été faits après septembre 2017. Avec un contrat de plus de huit ans, il sera même exonéré d’impôt puisqu’il bénéficiera alors d’un abattement de 4600 €.