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Clause bénéficiaire en assurance vie : évitez les pièges !

S’il est important de soigner la rédaction de sa clause bénéficiaire, les titulaires d’un contrat d’assurance vie ont souvent du mal à s’y prendre.

Clause bénéficiaire assurance vie
Crédit: iStock.

Les titulaires d’un contrat d’assurance vie savent généralement qu’il est important de soigner la rédaction de leur clause bénéficiaire. Mais comment s’y prendre exactement ? Les spécialistes rappellent régulièrement qu’il est essentiel d’être précis dans la désignation pour éviter les confusions ou les difficultés d’identification. Mieux vaut donc par exemple indiquer les coordonnées des bénéficiaires.

Au-delà de ce principe de bon sens, un autre point plus technique cette fois passe souvent au second plan. Il s’agit de la représentation. Cette notion de représentation prévue par le droit des successions est assez simple à comprendre. Prenons le cas d’une personne qui meurt alors que l’un de ses enfants est lui-même déjà décédé. Les petits-enfants issus de cet enfant prédécédé ont droit à la part qu’aurait eu leur parent s’il était encore en vie. On parle ici de « souche ».

Précisions à ajouter en rédigeant la clause bénéficiaire

Il faut en revanche savoir que la représentation ne se présume pas en assurance vie. Prenons le cas d’un assuré ayant trois enfants (Jean, Pierre et Paul) désignés bénéficiaires d’un contrat via la simple mention « mes enfants ». En cas de décès de leur père, Jean, Pierre et Paul se partageront le capital par tiers. Imaginons maintenant que Paul décède avant son père. À la mort de ce dernier, le capital du contrat sera réparti entre les enfants encore en vie (Jean et Pierre). La descendance éventuelle de Paul n’aura aucun droit sur ce capital.

Si vous disposez d’un contrat et que vous souhaitez attribuer un capital à chaque souche (dans l’hypothèse du prédécès de l’un de vos enfants), il convient donc de préciser dans la rédaction de la clause bénéficiaire « mes enfants vivants ou représentés ». Chaque mot compte donc, en matière de clause bénéficiaire, comme le montrent encore ces autres exemples !

Si vous disposez d’un contrat et que vous souhaitez attribuer un capital à chaque souche (dans l’hypothèse du prédécès de l’un de vos enfants), il convient donc de préciser dans la rédaction de la clause bénéficiaire « mes enfants vivants ou représentés ». Chaque mot compte donc, en matière de clause bénéficiaire, comme le montrent encore ces autres exemples !