Coronavirus : des menaces sur l’organisation des grandes AG

Les AG des grands groupes pourraient ne pas se tenir en raison de l’interdiction des rassemblements de plus de 1.000 personnes. L’AMF conseille aux sociétés cotées de retransmettre leurs assemblées sur Internet.

13 groupes (Total, Air Liquide, …) ont réuni en AG plus de 1.000 actionnaires l’an dernier. Crédit: iStock.

Les assemblées générales des actionnaires se tiendront-elles dans les temps répartis ? La question se pose pour une partie d’entre elles, les plus grandes, les rassemblements de plus de 1.000 personnes étant désormais interdit sur le territoire en raison de l’épidémie de coronavirus.

Or selon Les Echos, 13 groupes (Total, Air Liquide, …) avaient réuni en AG plus de 1.000 actionnaires l’an dernier. Une menace forte pèse donc sur leur organisation. Sachant que la saison des AG commence dès le 8 avril avec celle de Vinci.

Selon le quotidien économique, les organisations patronales (l’Afep, le Medef et l’Ansa) auraient fait part de leurs préoccupations au Ministère de l’économie. Elles souhaiteraient obtenir des aménagements.

Pour rappel, la loi impose que les AG se tiennent avant le 30 juin (c’est-à-dire dans les six mois qui suivent la clôture de l’exercice), et c’est l’assemblée générale qui approuve le montant du dividende, dont le versement dans la foulée est très attendu par les investisseurs. Il le sera tout particulièrement cette année au regard de la chute des marchés.

Pour l’heure, toujours selon Les Echos, Bercy aurait demandé aux sociétés de « dissuader les actionnaires de se déplacer ».

L’AMF recommande le vote à distance

Une recommandation que l’AMF avait également formulée lundi 9 mars. Afin « d’encourager le vote à distance dans ce contexte de crise sanitaire », elle conseillait aux émetteurs cotés « de retransmettre en direct leur assemblée générale sur leur site Internet et de communiquer largement à ce sujet ».

Il existe rappelle l’AMF plusieurs manières pour un particulier de voter à distance :

  • le vote par correspondance via un formulaire de vote.
  • le mandat de vote (également appelé « procuration ») à une personne de son choix ou à l’émetteur sans indication de mandataire (pouvoir « en blanc »).
  • le vote sur Internet via une plateforme de vote sécurisée, si les statuts de l’émetteur le permettent et si cette modalité de vote est prévue par l’émetteur concerné.

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D’ores et déjà, sans préjuger de la durée de l’épidémie, il semble opportun que les grandes sociétés se préparent à des AG à « huis clos » et à organiser le vote de leurs actionnaires en conséquence.

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