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Bourse : le médiateur de l’AMF a enregistré une forte hausse des demandes en 2020

L’année 2020 a connu un afflux important de nouveaux investisseurs particuliers sur les marchés d’actions et les demandes de médiation auprès de l’Autorité des marchés financiers (AMF) ont fortement augmenté.

AMF
Crédit : iStock.

Si les Français ont plus épargné l’an dernier, ils ont aussi plus investi leur argent. Ainsi, de nouveaux investisseurs particuliers ont fait leur apparition sur les marchés d’actions en 2020, ce qui se traduit par une augmentation des demandes de médiation auprès de l’Autorité des marchés financiers (AMF). Ainsi, le service a reçu 1.479 dossiers l’an dernier, soit une progression de 14%. Parmi eux, 966 entraient dans le champ de compétence de l’Autorité, soit 27% de plus que l’année précédente. Les dossiers traités et clôturés sont majoritaires, soit 1.327 selon ce bilan présenté mercredi 19 mai. 505 avis ont été rendus, en hausse de 12% en 2020 par rapport à 2019. Enfin, 294 entreprises sont concernées par ces dossiers, et elles sont à 79% des prestataires de services d’investissement.

Les demandeurs ont reçu en majorité des recommandations qui leur ont été favorables, à 54%. Les deux parties ont suivi à 95% ces recommandations de l’AMF, précise encore le communiqué. En revanche, 4% des avis défavorables ont été contestés par les épargnants. En 2021, les délais de traitement risquent d’être rallongés, en raison de l’accroissement du nombre de saisines du médiateur, en hausse de 67%.

Problèmes d’exécution d’ordres de Bourse

La médiation de l’AMF note des réactions « parfois diamétralement opposées des investisseurs à la forte correction boursière de mars 2020 », souligne le communiqué. En effet, certains ont tenté « d’enrayer la baisse de valeur de leur portefeuille », tandis que d’autres ont profité « du recul des cours pour se lancer ». Les investisseurs novices ont été nombreux à interpeller le service pour des problèmes d’exécution d’ordres de Bourse, « parfois par méconnaissance des règles de base de l’investissement en actions », ou aussi en raison du manque d’informations claires, « que ce soit sur les valeurs liquidatives d’OPCVM ou sur les contraintes propres à un établissement ». La grande majorité des dossiers traités, soit 90%, portent sur des litiges concernant une mauvaise exécution, une mauvaise information ou un mauvais conseil.

95 dossiers relevant d’une escroquerie

En revanche, la médiation de l’AMF a été moins saisie en 2020 qu’en 2019 concernant l’épargne salariale, soit 260 demandes reçues, contre 287 l’année précédente. « Cette évolution traduit, aux yeux du médiateur, sa bonne collaboration avec les teneurs de compte, la souplesse dont ils ont fait preuve dans le contexte de crise et leur capacité à apporter davantage en amont une réponse satisfaisante aux épargnants pour régler les différends », estime l’AMF. Par ailleurs, les saisines concernant les plans d’épargne en actions (PEA) ont augmenté, portant sur les délais de transfert « qui semblent s’accroître ».

Enfin, le médiateur de l’AMF a reçu 95 dossiers relevant potentiellement d’une escroquerie. Un nom revient parmi ces dossiers, celui de Laurent Chenot, avec 60 épargnants se déclarant victimes. L’offre commerciale de cette personne a fait l’objet d’une mise en garde de l’AMF en novembre 2020 et les dossiers ont été transmis au procureur de la République.