Pourquoi vos appareils high-tech feraient mieux de voyager avec leurs papiers

De retour d’un voyage en Asie (Japon, Chine et Corée du Sud), un de nos lecteur fait l’objet d’un contrôle douanier. On lui demande de prouver que tous les appareils trouvés dans ses bagages avaient bien été acquis en France ou dans un pays membre de l’Union européenne. N’ayant sur lui ni documents ni factures, il a eu à payer des droits importants. Est-ce normal et peut-il contester ?

Les objets à usage personnel sont en principe admis sans formalité douanière. Toutefois, à votre retour, les douaniers peuvent exiger une preuve que les objets transportés, tels que téléphones portables, ordinateurs, tablettes, ont bien été acquis dans l’Union européenne (ou hors de l’Union européenne en droits de douane acquittés).

C’est assez courant pour les voyageurs qui reviennent d’Asie où les équipements hi-fi et high-tech sont bien moins chers qu’en France, et sans droits de douane ou de TVA.

Un « passeport » factures à l’appui

Pour prouver que vous ne les rapportez pas des pays concernés, il faut présenter les factures d’achat dans l’Union européenne ou en France. Afin d’éviter ce désagrément, vous avez tout intérêt à faire établir avant votre départ une carte de libre circulation qui sera pour vos objets un véritable passeport.

Elle est gratuite, valable dix ans et renouvelable. Vous pouvez l’obtenir dans n’importe quel bureau de douane en présentant vos objets accompagnés de pièces justificatives (factures si vous les avez, certificats de garantie). Vous pourrez ensuite la faire modifier au fur et à mesure du renouvellement de vos équipements, en vous adressant au bureau qui l’a délivrée.

Robin Massonnaud

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