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Travaux: le CITE totalement revu et d’une hallucinante complexité

Le crédit d’impôt transition énergétique (CITE) vit sa dernière année. En attendant son extinction les foyers qui voudront en profiter auront à démêler des règles particulièrement contraignantes.

Le crédit d’impôt transition énergétique (CITE) de 30 % d’un plafond de dépenses de travaux de 8 000 euros pour une personne seule et de 16 000 euros pour un couple disparaît. Ce régime était déjà alambiqué, mais celui qui s’applique depuis le 1er janvier 2020 est d’une complexité hallucinante.

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D’abord, les ménages aux faibles revenus n’y ont plus droit mais bénéficient d’une prime de transition énergétique dans des conditions restant à préciser par décret.

Ensuite, le texte distingue les ménages aux revenus dits intermédiaires (par exemple, 39 192 euros pour un couple avec deux enfants vivant en province mais pas plus de 56 438 euros) des ménages aux revenus supérieurs à 56 438 euros, les premiers pouvant réaliser plus de travaux ouvrant droit à crédit d’impôt que les seconds.

Un plafond global de crédit d’impôt pratiqué

Il fait aussi une différence entre les travaux chez soi et ceux dans la copropriété, dont le crédit d’impôt sera calculé en fonction d’un montant fixe tenant compte des millièmes. Par exemple, pour l’isolation des parois thermiques, 15 x 145 / 10 000, soit 0,22 euro le mètre carré.

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Pour l’ensemble des travaux réalisés, le fisc ne prendra plus en compte un plafond de dépenses mais appliquera un plafond global de crédit d’impôt. Il est de 2 400 euros pour une personne seule, de 4 800 euros pour un couple, cette somme étant majorée de 120 euros par personne à charge.

Afin de rendre le régime encore plus incompréhensible, des plafonds de crédit d’impôt sont également institués pour chaque type d’équipement. Vous perdez pied ? Pour tenter de retrouver l’équilibre, consultez le tableau ci-dessous.

Crédit: Mieux Vivre Votre Argent