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Rénovation énergétique : ces villes qui vous exonèrent de taxe foncière

Une poignée de communes françaises proposent une exonération totale ou partielle de la taxe foncière en cas de travaux significatifs de rénovation énergétique.

rénovation énergétique
Crédit: iStock.

Entre hausse des coups de l’énergie et interdiction progressive de la location des passoires thermiques, la rénovation énergétique des logements est en plein boom. Mais pour de nombreux propriétaires, la facture est trop élevée. Malgré plusieurs aides et primes, au premier rang desquelles MaPrimeRenov’, le reste à charge se chiffre généralement en milliers, et parfois en dizaines de milliers d’euros. Une somme qui peut dissuader nombre de ménages, en particulier dans un contexte économique morose. L’offre de certaines communes françaises devrait donc faire des heureux.

Dès 10.000 euros de travaux de rénovation énergétique

En effet, une minorité de collectivités (moins de 500 sur les 36.000 que compte la France) ont décidé d’offrir ces dernières années une exonération totale ou partielle de la taxe foncière en cas de rénovations importantes , rapporte Le Parisien. À l’heure où cet impôt a largement tendance à augmenter, l’offre est d’autant plus intéressante. Il n’existe pas de liste exhaustive des communes qui ont fait ce choix, relève le quotidien. Il convient donc à chaque propriétaire de contacter sa mairie. À noter que les budgets ayant déjà été votés, il est possible de savoir si cette défiscalisation sera effective en 2023. Certaines communes sont mentionnées sur le site de l’Association nationale pour l’information sur le logement (Anil), mais la liste n’est pas exhaustive. On peut citer plusieurs collectivités des Ardennes : Signy-le-Petit, Rimogne, Prix-lès-Mézières, Gespunsart, Damouzy, Charleville-Mézières et Aiglemont. Mais également Lambesc dans les Bouches-du-Rhône, Gières, Fontaine et Eybens en Isère, Breuillet et Massy, dans l’Essonne.

Le montant de l’exonération varie entre 50 % et 100 %, mais elle peut durer trois ans . Elle est cependant proposée sous conditions. Elle ne concerne que les logements anciens, construits avant 1989. Les dépenses engagées au cours de l’année précédant la première année d’application de l’exonération doivent être supérieures à 10.000 euros TTC hors main-d’œuvre et par logement. Ce plancher est relevé à 15.000 euros si les rénovations ont été étalées sur les trois années précédentes. Bien sûr, ne comptent que les dépenses liées aux économies d’énergie. Plus précisément, les collectivités se basent sur les opérations retenues pour le crédit d’impôt sur le revenu au titre de la transition énergétique (CITE).