Contrefaçons : ce que vous risquez si vous en achetez, même sans le savoir

Des smartphones Samsung, du Viagra, des sacs Vuitton trois fois moins chers qu’en magasin… Méfiance, sur Internet, des vendeurs peu scrupuleux peuvent usurper l’identité d’une marque et vous escroquer avec des contrefaçons de produits parfois plus vrais que les vrais, et parfois dangereux…

Sur la plage de Barcelone, des contrefaçons de copies de marques de luxe sont revendues à des prix très attractifs. ©Istock

Comme plus de 36 millions de Français, vous achetez sûrement sur des plateformes en ligne. Selon les derniers chiffres de la Fevad, la fédération de l’e-commerce et de la vente à distance, le commerce en ligne a atteint un record en 2016 : 72 milliards d’euros dépensés. Internet est devenu un immense magasin où tout est facilement à portée de clic. Le meilleur comme le pire. Les contrefaçons, notamment de médicaments, inondent la Toile. Antibiotiques, compléments alimentaires, stimulants sexuels, comprimés contre le cancer, les affections neurologiques, les maladies cardiovasculaires…

Contrefaçons : un eldorado pour les criminels

Au total, 1,5 million de pilules en tous genres ont été saisies en 2016 par les douanes françaises à Roissy, porte d’entrée des produits illicites importés en France. Et ce sont encore plus de 800 000 médicaments contrefaits qui ont été identifiés au cours des dix premiers mois de l’année 2017. Il faut dire que le secteur est devenu un véritable eldorado pour les organisations criminelles du monde entier. Estimées à quelque 200 milliards de dollars par an par le World Economic Forum, fondation internationale célèbre pour ses réunions annuelles organisées à Davos, les ventes de médicaments frauduleux représentent désormais le premier secteur de trafics illicites. L’explication est simple. « La contrefaçon de médicaments serait de 10 à 25 fois plus rentable que le trafic de drogues », précise Bernard Leroy qui dirige l’Institut international de recherche anticontrefaçon de médicaments (IRACM).

Un commerce particulièrement juteux pour les trafiquants : pour 1 000 euros d’investissement, les bénéfices s’élèveraient entre 200 000 et 400 000 euros. Les entreprises en sont les premières victimes, en dépit de la lutte menée pour se protéger. Selon l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO), les médicaments issus de la contrefaçon font perdre chaque année 10,2 milliards d’euros à l’industrie pharmaceutique européenne. En France, le manque à gagner est évalué à plus de 1 milliard d’euros par an, soit environ 3 % des ventes des laboratoires dans le pays. Mais les consommateurs sont aussi touchés.

Mauvais dosages, produits sans principe actif ou mélangés à des excipients modifiés ou toxiques… « Les conséquences peuvent être véritablement tragiques pour la santé des patients qui achètent des faux médicaments sans le savoir », rappelle Meriem Loudiyi, juriste Marques et lutte contre la falsification pour les Laboratoires Servier. L’Organisation mondiale de la santé chiffre ainsi à 700 000 les décès annuels causés par les médicaments trafiqués. Un règlement européen, dont l’application est prévue le 9 février 2019, devrait bientôt faire le ménage. Novartis, Pfizer, Roche, Sanofi… auront l’obligation d’apposer sur chaque boîte soumise à prescription un code produit unique à 20 caractères et un numéro de remboursement national. Objectif : mieux protéger la chaîne de production et de distribution.

De quoi rassurer les consommateurs, même si la France est déjà très à l’abri. Seules les pharmacies sont, en effet, habilitées à vendre des médicaments de prescription, y compris sur Internet. A ce jour, 490 officines en ligne bénéficient de cette autorisation, reconnaissables par un logo spécifique (liste sur le site Ordre-des-pharmaciens.fr).

La Chine, principal fournisseur de contrefaçons

Mais il n’y a pas que les médicaments qui sont trafiqués. Accessoires de mode, vêtements, jouets, cosmétiques, logiciels et appareils électroniques, articles de luxe ou de sport… la contrefaçon irradie tous les secteurs de la consommation. Y compris les plus techniques. « De plus en plus de produits destinés à divers secteurs industriels, comme les plaquettes de freins de voiture ou les pièces détachées pour l’aéronautique, sont fabriqués par des usines non conformes », constate Mariacarmela Vozzo à l’Office mondiale des douanes (OMD).

Celles-ci sont pour la plupart situées en Asie, plaque tournante de la contrefaçon mondiale. Avec près de 65 % des saisies effectuées, la Chine figure en tête des pays fournisseurs d’articles frauduleux. Suivie de près par l’Inde et la Thaïlande. La principale raison de cette expansion de la contrefaçon ? Les contrefacteurs sont aussi des experts marketing ! Ils suivent les tendances du marché et collent au plus près des attentes des consommateurs.

Preuve en est, les douaniers enregistrent d’importantes saisies de contrefaçons pendant les périodes intensives d’achat, comme Noël ou la rentrée des classes. L’occasion d’écouler des tenues de jogging sans logo, des faux cartables de marque et autres accessoires scolaires contrefaits. Des saisons pendant lesquelles les achats en ligne sont aussi les plus importants. Et ce n’est pas un hasard.

Avec le boum du commerce électronique, les contrefacteurs écoulent encore plus rapidement et de manière plus anonyme leurs produits frauduleux. De plus en plus de saisies de contrefaçons sont ainsi liées à des achats sur le Web et la part des petits envois de colis ne cesse d’augmenter. « C’est une manière pour les trafiquants d’éviter de se faire repérer », souligne la Direction générale des douanes.

Pour limiter les risques de saisie, les contrefacteurs dissocient les envois de marchandises avant de les assembler. Ils expédient séparément, par exemple, des vêtements sans marque et des logos qu’ils cousent par la suite dans des ateliers situés au plus près du lieu de distribution, comme l’aéroport de Roissy.

Le tout en un temps record. Par ailleurs, les méthodes se sont sophistiquées. « Dans les usines de faux, les contrefacteurs travaillent selon une organisation très rigoureuse où l’efficacité est partout le maître mot, note Laurent Marcadier, directeur Protection Groupe chez LVMH. Quand une marque de luxe met trois ans pour sortir un parfum, les contrefacteurs le copient en trois mois. »

Un véritable travail d’experts, dont la seule ambition consiste à fabriquer à très bas coût en faisant fi des normes réglementaires ainsi que de la qualité des composants ou des matériaux utilisés. Voilà pourquoi sur certains produits de marque à valeur ajoutée comme le parfum, les montres ou les baskets griffées, il est de plus en plus difficile de faire la différence avec les articles d’origine. Car le diable se cache dans les détails.

Et c’est précisément ce qui est dangereux pour les consommateurs. De l’urine animale utilisée comme fixateur dans les parfums, de la colle de mauvaise qualité dans les chaussures de sport qui dégage des effluves toxiques ou des matériaux inadaptés pour la composition des semelles qui peuvent rapidement entraîner des tendinites, autant de risques à la fois sanitaires (comme pour les médicaments) et de sécurité pour les acheteurs.

Sans parler des effets négatifs sur l’image. « Car beaucoup de clients qui ont acheté des produits contrefaits sans le savoir accusent ensuite la marque de vendre de la piètre qualité et se détournent de celle-ci », souligne Delphine Sarfati-Sobreira, directrice générale de l’Union des fabricants (Unifab)

Des prix de vente calibrés pour être plausibles

En parallèle, et pour mieux passer inaperçus, les contrefacteurs mettent sur le marché des produits falsifiés dont les prix avoisinent ceux des marques copiées. Ils se servent alors d’Internet comme d’un argument commercial. Invoquant les plus faibles frais de structure de ce canal, ils peuvent justifier des taux de réduction plausibles, de – 20 % ou – 30 %.

« Internet est, de fait, devenu un terrain de jeu très propice à la contrefaçon, remarque Véronique Dahan, avocate au département Propriété intellectuelle, nouvelles technologies du cabinet August Debouzy. Et c’est d’autant plus simple que les contrefacteurs peuvent créer très rapidement des pages Web ayant toutes les apparences d’un site officiel de marque, avec un nom de domaine très proche et des photos de qualité correspondant aux produits d’origine. » Face à ce phénomène inquiétant, comment repérer les arnaques et se protéger ?

Certains signes doivent vous alerter. Outre un prix anormalement bas, les copies illégales présentent souvent des coloris qui n’existent pas dans la gamme d’origine. Autre élément qui peut vous mettre en garde, la mention sur le site des termes « rare », « vente exceptionnelle » ou encore « édition limitée ». Ces mots clés, trop racoleurs pour être justes, sont fréquemment utilisés sur des sites de produits high-tech qui cherchent à se faire passer pour des portails de revendeurs. Les fraudeurs oublient aussi régulièrement les mentions légales, comme la dénomination sociale de l’entreprise et les conditions générales de vente.

Ces dernières sont souvent floues et pas toujours rédigées en français. Avant toute commande, vérifiez également les numéros de contact mentionnés (téléphone ou adresse mail) et passez votre chemin s’ils sont inaccessibles. En cas de doute ou pour un produit de valeur, demandez au vendeur d’établir l’authenticité (facture, certificat…). Méfiance, en outre, quant au discours qu’on vous tient : les arnaqueurs peaufinent leurs arguments de vente afin de les rendre crédibles et vous appâter (exemple : le prix d’un parfum est attractif parce qu’il provient d’un « fond de cuve » auquel le vendeur a eu accès en exclusivité).

« Le meilleur moyen de s’assurer qu’il s’agit bien d’un produit d’origine est d’aller sur le site officiel de la marque elle-même, recommande Véronique Dahan. Et de la même manière que l’on va lire les commentaires des internautes pour réserver un séjour sur Airbnb ou consulter les avis sur TripAdvisor, il faut aussi avoir le réflexe d’aller sur les forums pour s’assurer qu’il n’y a pas déjà eu des consommateurs bernés. »

La loi pénalise le fabricant mais aussi l’acheteur

Faire preuve de pragmatisme et de bon sens est également nécessaire. « Il suffit parfois de scruter attentivement l’emballage d’un produit pour repérer une faute d’orthographe, pré- vient Delphine Sarfati-Sobreira. La plupart de ces produits étant fabriqués en Chine, les erreurs de traduction ou de typographie sont fréquentes. »

La vigilance s’impose d’autant plus que si vous vous faites avoir en toute bonne foi, les recours sont quasiment inexistants. La meilleure parade reste la prévention. En revanche, vous risquez gros si vous vous êtes procuré volontairement une copie falsifiée. Comme l’avance Véronique Dahan : « Dans ce cas de figure, le consommateur peut même être qualifié de contrefacteur sur un plan juridique si on peut démontrer qu’il achète de la contrefaçon de manière régulière. Autrement dit, si ce type de transaction n’est pas occasionnel. »

L’infraction de contrefaçon peut être punie de 500 000 euros d’amende et jusqu’à cinq ans d’emprisonnement (art. L 716-9 et suivants du Code de la propriété intellectuelle). Si vous êtes pris ponctuellement la main dans le sac par les douanes (y compris sur Internet, car le colis peut être intercepté par les inspecteurs qui contrôlent tous les circuits d’introduction des produits sur le territoire français), vous tombez potentiellement sous le coup d’une amende comprise entre une et deux fois la valeur de l’objet authentique (dont vous avez acheté une copie).

Sans compter des sanctions pénales pouvant aller jusqu’à trois ans de prison et 300 000 euros d’amende. N’oubliez pas non plus qu’en achetant de la contrefaçon sur des sites douteux, vous vous exposez à d’autres risques puisque vous communiquez vos données bancaires, vos coordonnées personnelles… De quoi inciter à la plus grande prudence.

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