Les prix des carburants vont continuer à augmenter et la prochaine hausse, c’est pour le 1er janvier

Depuis plus d’une semaine la mobilisation des gilets jaunes contre la hausse des prix des carburants à la pompe bat son plein. Ce qui a mis le feu aux poudres ? La flambée du diesel, principal carburant consommé en France : d’après l’Insee, 19,85 millions de voitures roulaient au gazole en 2017, contre 12,66 millions à l’essence. Selon le site Prix-carburants.gouv.fr, en un an, le gazole est ainsi passé de 1,27 euro le litre (10 novembre 2017) à 1,51 euro (2 novembre 2018), soit une hausse de 24 centimes (+ 19 %). Le sans-plomb SP95, lui, a varié sur la même période de 1,41 euro à 1,53 euro, soit une augmentation de 12 centimes (+ 9 %).

Plus de 15 milliards de taxes supplémentaires en quatre ans

Quelle est la part de la fiscalité dans cette inflation ? Les taxes sur les carburants se décomposent en deux fractions : la taxe intérieure de consommation des produits énergétiques (TICPE), d’un côté ; la TVA, de l’autre. En tenant compte des deux (la TVA s’applique aussi sur la TICPE), la fiscalité sur les carburants a progressé de 7,6 centimes sur le prix du gazole au 1er janvier 2018 et de 3,9 centimes sur celui du SP95. L’augmentation des taxes est donc responsable de « seulement » un tiers environ de la hausse des prix du gazole et de l’essence. Le reste est dû à l’évolution des cours du pétrole brut (brent).

Pour autant, ce constat ne doit pas camoufler une réalité : le poids des taxes plombe les prix à la pompe (voir infographie ci-dessous), notamment du fait de la TICPE. Cette dernière atteint actuellement 0,68 euro par litre de SP95 et 0,59 euro par litre de gazole. Avec 33,8 milliards d’euros de rentrées prévues en 2018, la TICPE est même la quatrième recette fiscale de l’Etat derrière la TVA, l’impôt sur les revenus et l’impôt sur les sociétés. Une manne qui n’est pas près de se tarir, puisque la loi de finances 2018, votée en fin d’année dernière, a fixé les prochains caps jusqu’en 2022.

Dès le 1er janvier 2019, les automobilistes devront supporter une hausse de 9 % de la TICPE sur le gazole (à 0,64 euro par litre) et de 3,49 % sur le SP95 (à 0,70 euro par litre). A terme, en 2022, les augmentations cumulées atteindront + 25,16 % sur le gazole et + 12,73 % sur l’essence. Un alourdissement brutal et un coup de bambou dont s’était alarmé le Sénat lors de l’examen du projet de loi de finances (PLF) 2018. L’impact pour un ménage roulant au diesel sera de 272 euros en 2022 et de 538 euros s’il se chauffe au fioul. Au total, avec la progression de la TICPE sur les énergies fossiles, les Français subiront l’année prochaine 3,9 milliards d’euros de prélèvements supplémentaires et 15,4 milliards en 2022. De son côté, le PLF 2019 propose de supprimer les tarifs réduits de la TICPE sur les carburants non routiers (engins BTP…), ce qui devrait rapporter encore 1 milliard d’euros.

Très peu de recettes allouées à la transition énergétique

Problème : la TICPE, taxe pigouvienne (1) destinée à réduire la consommation d’énergies fossiles, est partiellement détournée de son objectif. Sur les 37,7 milliards d’euros de recettes attendues en 2019, seuls 19,1 % (7,2 milliards) seront réellement alloués à la transition énergétique. Le reste servira, notamment, à conforter le budget de l’Etat à hauteur de 45,1 % (17 milliards). Dans leur rapport, les sénateurs soulignaient que la TICPE répond bel et bien à « une logique de rendement budgétaire. Entre 2014 et 2016, la hausse de la fiscalité énergétique a servi principalement à compenser une partie du crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi (CICE) ».

(1) Une taxe pigouvienne est destinée à internaliser le coût social des activités économiques, notamment en ce qui concerne la pollution. Elle vise à intégrer au marché les externalités négatives. Le principe pollueur-payeur en découle.

Silvia Simao

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