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Réforme du RSA : le gouvernement lancera bientôt une expérimentation

Le conditionnement du RSA à 15 à 20 heures d’activité hebdomadaire, voulu par l’exécutif, sera testé dans une dizaine de départements, en automne.

RSA
Crédit: iStock.

C’était l’une des promesses de campagne d’Emmanuel Macron : la réforme du RSA. Le candidat président disait alors vouloir conditionner le versement du RSA à 15 à 20 heures d’activité hebdomadaire. Cela peut être le suivi d’une formation, une période d’immersion en entreprise ou encore la réalisation d’un stage. Le chantier est en route. 

« Verser une allocation ne suffit pas […] Ce que nous voulons, c’est que chacun s’en sorte et retrouve sa dignité grâce au travail », avait déclaré Elisabeth Borne début juillet lors de son discours de politique générale. Pour atteindre cet objectif, le gouvernement veut lancer une expérimentation à l’automne dans plusieurs départements avant de généraliser le dispositif début 2024, selon les informations des Echos

Les allocataires du RSA bénéficieront d’une phase de diagnostic-orientation unifiée

L’exécutif souhaite s’inspirer du nouveau Contrat d’engagement jeune (CEJ), qui prévoit 15 à 20h d’activité par semaine, en privilégiant les périodes d’immersion en entreprise. L’expérimentation concernerait une dizaine de territoires pilotes dans 5 à 10 départements. « Tous les présidents de départements veulent en être », confie une source proche du dossier au quotidien économique. Ainsi, dans les départements éligibles, tous les allocataires du RSA bénéficieront d’une phase de diagnostic-orientation unifiée. L’ensemble des acteurs chargés de les aider partageront un logiciel de suivi commun en cours d’achèvement.  

Cependant, les départements disposeront d’une certaine flexibilité. Ils seront notamment chargés de définir le nombre d’heures d’activités hebdomadaires selon les profils des allocataires ou les contextes locaux, souligne Les Echos. De plus, ils devront fixer les niveaux de sanctions à appliquer en cas de non-respect des engagements. Par ailleurs, ces expérimentations pourront aussi s’étendre à d’autres personnes privées d’emploi.