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Masque : un retour dans les transports est-il possible ?

Alors qu’une nouvelle vague de Covid laisse planer des doutes sur les périodes de fête, le masque pourrait redevenir obligatoire dans certains lieux très fréquentés.

masque
Credit:RAPHAEL BLOCH/SIPA/2002281435

C’est une question qui revient en boucle alors que se profile une nouvelle vague de Covid-19 en France. Le masque pourrait-il redevenir obligatoire dans les transports en commun ? Cette possibilité « est tout le temps sur la table », a expliqué François Braun, le ministre de la Santé sur France 5 jeudi, 1er décembre, rapporte BFMTV. « Respectons les gestes barrières, portons le masque dès que nous sommes avec des personnes fragiles ou dans des zones de promiscuité », préconisait de son côté la Première ministre devant l’Assemblée le 29 novembre.

Pourtant, le gouvernement pourrait durcir le ton si la situation épidémique ne s’arrange pas, notamment dans les hôpitaux. Et ainsi rendre de nouveau obligatoire le masque dans les transports, ou dans d’autres lieux très fréquentés.

Réimposer le masque sans se concerter avec les députés ?

Mais la tâche sera ardue. Car « les mesures (confinement, couvre-feu, port du masque, passe sanitaire…) ne pourront plus être prises, sans le vote d’une nouvelle loi », selon la loi du 30 juillet 2022, qui a entériné la fin de l’état d’urgence sanitaire. D’autant plus que sans majorité absolue à l’Assemblée, l’exécutif peinera à imposer une telle loi. Pour un député de la majorité qui connaît bien le dossier, une solution existe : « si la maison brûle, on peut prendre un décret sur le fondement des circonstances exceptionnelles, le temps nécessaire pour avoir un vote du Parlement. »

Autrement dit, si les hôpitaux saturent et que la vague est trop forte, un décret pourra être pris par le gouvernement sans concertation avec les députés. Au vu des circonstances, le Conseil d’État pourrait donner son aval.

Pourtant, agir ainsi comporte des risques. « Un décret serait sans doute trop fragile pour une obligation nationale. Il faudrait une loi », selon un membre de l’exécutif. Le gouvernement continuera de suivre les indicateurs afin de trancher.