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Malus auto : tous taxés en 2020 ?

En 2018, les recettes du malus auto ont largement dépassé les attentes avec plus de 559 millions d’euros récoltés par l’État. Soit une augmentation de 44% sur un an.

prix des voitures
Crédit: iStock.

Le malus automobile devrait être totalement révisé pour l’année 2020. Selon Les Échos, comme chaque année avec la loi de finances, cette mesure est ajustée afin d’équilibrer les malus et les bonus distribués aux voitures plus ou moins propres. Mais cette année, la taxe doit être totalement repensée pour prendre en compte le nouveau protocole de mesures de consommations et émissions polluantes, le « WTP » (world harmonized light-duty vehicles test procedure).

Un texte voté au niveau européen, qui oblige le gouvernement français à revoir son protocole d’homologation et son système de bonus/malus qui a pour but de freiner l’achat de véhicules neufs polluants. Car si l’État maintient son barème en l’état, la quasi-totalité des ventes de voitures neuves se verront taxées d’un malus. La nouvelle norme prévoit en effet un affichage jusqu’à 25% plus élevé pour les émissions de CO2, rappellent Les Échos.

Une mesure peu efficace ?

Le gouvernement se trouve donc à la croisée des chemins : maintenir le système de malus actuel, quitte à taxer la grande majorité des achats de voitures neuves ou repenser son système au risque de lui faire perdre son côté dissuasif. Pour le moment, rappelle le site Caradisiac, le seuil de déclenchement du malus est fixé à 117g/km de CO2. Un taux qui a été durci en début d’année. Les pénalités sont comprises entre 50 et 10.500 euros en fonction de la pollution émise par la voiture achetée.

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Un système qui se veut dissuasif mais qui peine à prouver son efficacité. Dans son dernier rapport sur l’application des mesures fiscales, le rapporteur du Budget, le député des Hautes-Alpes Joël Giraud, relevait que la part des véhicules affectés d’un malus avait frôlé les 30% en 2018. C’est 12 points de plus qu’en 2017. Il avait alors conclu que « l’attrait des consommateurs pour les véhicules les plus polluants n’est pas jugulé par le mécanisme du malus automobile ».

Recettes en hausse

Au-delà de la mauvaise nouvelle que ces chiffres représentent pour la planète, il s’agit d’une bonne chose pour les recettes du gouvernement. Ce dernier a collecté 559 millions d’euros en 2018 grâce au malus automobile, soit une hausse de 44% sur un an. L’année 2019 s’annonce également très favorable, avec des recettes attendues autour de 550 millions d’euros.

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Par ailleurs, les achats de SUV et le regain d’intérêt pour les motorisations essence ont conduit à une remontée des émissions polluantes du parc de voitures neuves. Une donnée qui pourrait conduire le gouvernement à durcir un peu plus son barème de malus pour l’année prochaine, quitte à étendre la taxe à la majorité des achats de voitures neuves.